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Code SH 48189010 - articles médicaux non conditionnés
Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Compresses stériles en ouate de cellulose (dimensions : 10 cm x 10 cm, poids : 5 g/unité)
- Rouleaux de gaze médicale non stérilisée (largeur : 20 cm, longueur : 5 mètres)
- Pansements non adhésifs en papier médical (taille : 7,5 cm x 7,5 cm, 100 unités par boîte)
- Feuilles de protection médicale en fibres de cellulose (dimensions : 60 cm x 90 cm, usage hospitalier)
- Bandes de gaze non tissée pour usage chirurgical (largeur : 15 cm, longueur : 10 mètres)
- Protection de lit jetable en pâte à papier (dimensions : 80 cm x 120 cm, usage hospitalier)
- Coussinets absorbants en fibres de cellulose pour usage médical (taille : 30 cm x 30 cm, 50 unités par paquet)
- Rouleaux de gaze médicale non stérilisée (largeur : 20 cm, longueur : 5 mètres)
- Pansements non adhésifs en papier médical (taille : 7,5 cm x 7,5 cm, 100 unités par boîte)
- Feuilles de protection médicale en fibres de cellulose (dimensions : 60 cm x 90 cm, usage hospitalier)
- Bandes de gaze non tissée pour usage chirurgical (largeur : 15 cm, longueur : 10 mètres)
- Protection de lit jetable en pâte à papier (dimensions : 80 cm x 120 cm, usage hospitalier)
- Coussinets absorbants en fibres de cellulose pour usage médical (taille : 30 cm x 30 cm, 50 unités par paquet)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4818
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
481890
Autres
48189010
Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail
48189090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4818
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48189010