Code SH 48204000 - liasses et carnets manifold

Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Liasse de formulaires manifold en papier (format A4, 100 feuilles, 80 g/m²)
- Carnet manifold de quittances en carton (10 feuilles carbone, 120 g/m²)
- Carnet de commandes manifold avec feuilles carbone (format A5, 50 feuilles, 90 g/m²)
- Liasse de factures manifold en papier (format A4, 200 feuilles, 70 g/m²)
- Carnet manifold pour relevés de comptes (15 feuilles carbone, 100 g/m²)
- Liasse de bons de livraison manifold en papier (format A5, 80 feuilles, 75 g/m²)
- Carnet manifold pour notes de service (20 feuilles carbone, 85 g/m²)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Changer la langue

Deutsch English Español Français Italiano Nederlands Polski

ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

4820

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton

48204000

Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 48

4 Restrictions commerciales et politique

Position 4820

0 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 482040

0 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 48204000

-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48204000

2009: 48204010

➜

2010: 48204000

2009: 48204090

➜