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Code SH 48209000 - sous-main, papeterie, couvertures livres
Sous-main et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou en carton, et couvertures pour livres, en papier ou en carton (sauf registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes ou de quittances, blocs-memorandums, blocs de papier à lettres, agendas, cahiers, classeurs, reliures, chemises, couvertures à liasses ou carnets manifold et albums pour échantillonnages ou collections)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sous-main en carton (format A4, épaisseur 2 mm)
- Bloc de papier à dessin (200 g/m², 50 feuilles)
- Couverture pour livre en papier (taille 21 x 29.7 cm)
- Porte-documents en carton rigide (format A3, épaisseur 3 mm)
- Chemise à rabats en papier kraft (format A5, 120 g/m²)
- Pochette de rangement en carton recyclé (format A4, épaisseur 1.5 mm)
- Bloc de papier à dessin (200 g/m², 50 feuilles)
- Couverture pour livre en papier (taille 21 x 29.7 cm)
- Porte-documents en carton rigide (format A3, épaisseur 3 mm)
- Chemise à rabats en papier kraft (format A5, 120 g/m²)
- Pochette de rangement en carton recyclé (format A4, épaisseur 1.5 mm)
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4820
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
48209000
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4820
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 482090
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48209000