Code SH 48236990 - tasses gobelets papier carton

Tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (sauf du papier bambou ou du carton bambou et à l'excl. des plateaux, des plats et des assiettes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tasse en papier de 250 ml avec revêtement imperméable
- Gobelet en carton de 500 ml à usage unique
- Tasse à café en papier de 300 ml avec anse intégrée
- Gobelet en carton de 400 ml pour boissons chaudes
- Verre en papier de 200 ml pour boissons froides
- Tasse en carton de 350 ml avec motif imprimé
- Gobelet en papier de 450 ml pour usage commercial

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    4823 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton 482369 Autres 48236910 Plateaux, plats et assiettes 48236990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4823
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 482369
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48236990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48236990
2006: 48236090
➜
2007: 48236990