Code SH 50060010 - fils de soie détail

Fils de soie, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de déchets de soie ou de la bourrette)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS DE SOIE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (POIDS : 100 G, LONGUEUR : 500 M)
- FILS DE SOIE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (POIDS : 200 G, LONGUEUR : 1000 M)
- FILS DE SOIE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (POIDS : 50 G, LONGUEUR : 250 M)
- FILS DE SOIE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (POIDS : 150 G, LONGUEUR : 750 M)
- FILS DE SOIE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (POIDS : 300 G, LONGUEUR : 1500 M)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    500600 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) 50060010 Fils de soie

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5006
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500600
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50060010
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12