Code SH 50060090 - fils de déchets de soie

Fils de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS DE DÉCHETS DE SOIE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, EN BOÎTES DE 500 GRAMMES
- FILS DE DÉCHETS DE SOIE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, EN ROULEAUX DE 1 KG
- POIL DE MESSINE [CRIN DE FLORENCE], FILS DE DÉCHETS DE SOIE, CONDITIONNÉS EN ÉCHEVEAUX DE 250 GRAMMES
- FILS DE DÉCHETS DE SOIE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, EN SACS DE 2 KG
- POIL DE MESSINE [CRIN DE FLORENCE], FILS DE DÉCHETS DE SOIE, CONDITIONNÉS EN BALLES DE 5 KG
- FILS DE DÉCHETS DE SOIE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, EN BOÎTES DE 750 GRAMMES
- FILS DE DÉCHETS DE SOIE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, EN ROULEAUX DE 1,5 KG

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    500600 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) 50060090 Fils de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5006
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500600
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50060090
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12