Code SH 50072021 - soie pure toile écrus

Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile, écrus ou simpl. décrués
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pongé dExtrême-Orient, soie pure (90 % en poids), armure toile, écru, 120 g/m²
- Habutaï de soie pure (85 % en poids), armure toile, simplement décrué, 110 g/m²
- Honan dExtrême-Orient, soie pure (88 % en poids), armure toile, écru, 130 g/m²
- Shantoung de soie pure (87 % en poids), armure toile, simplement décrué, 140 g/m²
- Corah dExtrême-Orient, soie pure (91 % en poids), armure toile, écru, 115 g/m²
- Tissu similaire dExtrême-Orient, soie pure (86 % en poids), armure toile, simplement décrué, 125 g/m²

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    5007 Tissus de soie ou de déchets de soie 500720 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette Crêpes Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) 50072021 à armure toile, écrus ou simplement décrués

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072021
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00