Code SH 52041900 - fils coton <85% non détail

Fils à coudre de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils à coudre de coton (70% coton, 30% polyester), non conditionnés pour la vente au détail, en bobines de 500 mètres (poids : 100 g par bobine)
- Fils à coudre de coton (80% coton, 20% nylon), non conditionnés pour la vente au détail, en cônes de 1 000 mètres (poids : 200 g par cône)
- Fils à coudre de coton (75% coton, 25% viscose), non conditionnés pour la vente au détail, en bobines de 300 mètres (poids : 60 g par bobine)
- Fils à coudre de coton (65% coton, 35% acrylique), non conditionnés pour la vente au détail, en cônes de 2 000 mètres (poids : 400 g par cône)
- Fils à coudre de coton (82% coton, 18% élasthanne), non conditionnés pour la vente au détail, en bobines de 750 mètres (poids : 150 g par bobine)
- Fils à coudre de coton (72% coton, 28% polyamide), non conditionnés pour la vente au détail, en cônes de 1 500 mètres (poids : 300 g par cône)
- Fils à coudre de coton (78% coton, 22% polyester), non conditionnés pour la vente au détail, en bobines de 400 mètres (poids : 80 g par bobine)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5204 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail Non conditionnés pour la vente au détail 52041900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5204
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520419
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52041900
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15