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Code SH 52041900 - fils coton <85% non détail
Fils à coudre de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils à coudre de coton (70% coton, 30% polyester), non conditionnés pour la vente au détail, en bobines de 500 mètres (poids : 100 g par bobine)
- Fils à coudre de coton (80% coton, 20% nylon), non conditionnés pour la vente au détail, en cônes de 1 000 mètres (poids : 200 g par cône)
- Fils à coudre de coton (75% coton, 25% viscose), non conditionnés pour la vente au détail, en bobines de 300 mètres (poids : 60 g par bobine)
- Fils à coudre de coton (65% coton, 35% acrylique), non conditionnés pour la vente au détail, en cônes de 2 000 mètres (poids : 400 g par cône)
- Fils à coudre de coton (82% coton, 18% élasthanne), non conditionnés pour la vente au détail, en bobines de 750 mètres (poids : 150 g par bobine)
- Fils à coudre de coton (72% coton, 28% polyamide), non conditionnés pour la vente au détail, en cônes de 1 500 mètres (poids : 300 g par cône)
- Fils à coudre de coton (78% coton, 22% polyester), non conditionnés pour la vente au détail, en bobines de 400 mètres (poids : 80 g par bobine)
- Fils à coudre de coton (80% coton, 20% nylon), non conditionnés pour la vente au détail, en cônes de 1 000 mètres (poids : 200 g par cône)
- Fils à coudre de coton (75% coton, 25% viscose), non conditionnés pour la vente au détail, en bobines de 300 mètres (poids : 60 g par bobine)
- Fils à coudre de coton (65% coton, 35% acrylique), non conditionnés pour la vente au détail, en cônes de 2 000 mètres (poids : 400 g par cône)
- Fils à coudre de coton (82% coton, 18% élasthanne), non conditionnés pour la vente au détail, en bobines de 750 mètres (poids : 150 g par bobine)
- Fils à coudre de coton (72% coton, 28% polyamide), non conditionnés pour la vente au détail, en cônes de 1 500 mètres (poids : 300 g par cône)
- Fils à coudre de coton (78% coton, 22% polyester), non conditionnés pour la vente au détail, en bobines de 400 mètres (poids : 80 g par bobine)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5204
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520419
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52041900
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15