Code SH 52051100 - fils coton simples non-peignés

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 90 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 750 DÉCITEX (13 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 88 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 800 DÉCITEX (12,5 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 86 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 720 DÉCITEX (14 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 715 DÉCITEX (14 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 87 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 760 DÉCITEX (13,2 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils simples, en fibres non peignées 52051100 Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520511
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52051100
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14