Code SH 52052300 - fils coton peignés titrage spécifique

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS SIMPLES DE COTON (CONTENANT 87 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 200 DÉCITEX, NUMÉRO MÉTRIQUE 50), EN FIBRES PEIGNÉES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE COTON (CONTENANT 90 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 195 DÉCITEX, NUMÉRO MÉTRIQUE 51), EN FIBRES PEIGNÉES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE COTON (CONTENANT 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 230 DÉCITEX, NUMÉRO MÉTRIQUE 44), EN FIBRES PEIGNÉES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE COTON (CONTENANT 88 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 210 DÉCITEX, NUMÉRO MÉTRIQUE 48), EN FIBRES PEIGNÉES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE COTON (CONTENANT 86 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 220 DÉCITEX, NUMÉRO MÉTRIQUE 46), EN FIBRES PEIGNÉES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils simples, en fibres peignées 52052300 Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520523
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052300
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14