Code SH 52052400 - fils coton peignés spécifiques

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant 88 % en poids de coton, titrant 130 décitex (61 numéros métriques)
- Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant 90 % en poids de coton, titrant 140 décitex (57 numéros métriques)
- Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant 86 % en poids de coton, titrant 150 décitex (53 numéros métriques)
- Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant 85 % en poids de coton, titrant 160 décitex (50 numéros métriques)
- Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant 87 % en poids de coton, titrant 180 décitex (44 numéros métriques)
- Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant 89 % en poids de coton, titrant 190 décitex (40 numéros métriques)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils simples, en fibres peignées 52052400 Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520524
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052400
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14