Code SH 52052600 - fils coton peignés spécifiques

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 106,38 DÉCITEX (80 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 88 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 115 DÉCITEX (87 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 90 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 110 DÉCITEX (91 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 86 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 120 DÉCITEX (83 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 87 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 118 DÉCITEX (85 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 89 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 112 DÉCITEX (89 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 91 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 124 DÉCITEX (81 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils simples, en fibres peignées 52052600 Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520526
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052600
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 3213/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 52052600
1995: 52052510
1996: 52052600