Code SH 52052700 - fils coton peignés spécifiques

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS DE COTON SIMPLES EN FIBRES PEIGNÉES, TITRANT 85 DÉCITEX (118 NUMÉROS MÉTRIQUES), CONTENANT 90 % EN POIDS DE COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON SIMPLES EN FIBRES PEIGNÉES, TITRANT 95 DÉCITEX (105 NUMÉROS MÉTRIQUES), CONTENANT 87 % EN POIDS DE COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON SIMPLES EN FIBRES PEIGNÉES, TITRANT 100 DÉCITEX (100 NUMÉROS MÉTRIQUES), CONTENANT 88 % EN POIDS DE COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON SIMPLES EN FIBRES PEIGNÉES, TITRANT 90 DÉCITEX (111 NUMÉROS MÉTRIQUES), CONTENANT 86 % EN POIDS DE COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON SIMPLES EN FIBRES PEIGNÉES, TITRANT 85 DÉCITEX (117 NUMÉROS MÉTRIQUES), CONTENANT 85 % EN POIDS DE COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils simples, en fibres peignées 52052700 Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520527
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052700
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 3213/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 52052700
1995: 52052530
1996: 52052700