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Code SH 52052800 - fils coton peignés non détail
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils simples de coton (95 % en poids), fibres peignées, titrant 75 décitex (133 numéros métriques).
- Fils de coton (90 % en poids), fibres peignées, titrant 80 décitex (125 numéros métriques).
- Fils de coton (87 % en poids), fibres peignées, titrant 70 décitex (142 numéros métriques).
- Fils simples de coton (88 % en poids), fibres peignées, titrant 65 décitex (153 numéros métriques).
- Fils de coton (86 % en poids), fibres peignées, titrant 60 décitex (166 numéros métriques).
- Fils de coton (90 % en poids), fibres peignées, titrant 80 décitex (125 numéros métriques).
- Fils de coton (87 % en poids), fibres peignées, titrant 70 décitex (142 numéros métriques).
- Fils simples de coton (88 % en poids), fibres peignées, titrant 65 décitex (153 numéros métriques).
- Fils de coton (86 % en poids), fibres peignées, titrant 60 décitex (166 numéros métriques).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520528
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052800
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2448/95
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 52052800
1995:
52052590
➜
1996:
52052800