Code SH 52052800 - fils coton peignés non détail

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils simples de coton (95 % en poids), fibres peignées, titrant 75 décitex (133 numéros métriques).
- Fils de coton (90 % en poids), fibres peignées, titrant 80 décitex (125 numéros métriques).
- Fils de coton (87 % en poids), fibres peignées, titrant 70 décitex (142 numéros métriques).
- Fils simples de coton (88 % en poids), fibres peignées, titrant 65 décitex (153 numéros métriques).
- Fils de coton (86 % en poids), fibres peignées, titrant 60 décitex (166 numéros métriques).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils simples, en fibres peignées 52052800 Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520528
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052800
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2448/95
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 52052800
1995: 52052590
1996: 52052800