Code SH 52053100 - fils coton simples épais

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils retors de coton, en fibres non peignées, contenant 90 % en poids de coton, titrant 720 décitex en fils simples (13,89 numéros métriques), non conditionnés pour la vente au détail
- Fils câblés de coton, en fibres non peignées, contenant 87 % en poids de coton, titrant 750 décitex en fils simples (13,33 numéros métriques), non conditionnés pour la vente au détail
- Fils retors de coton, en fibres non peignées, contenant 85 % en poids de coton, titrant 714,29 décitex en fils simples (14 numéros métriques), non conditionnés pour la vente au détail
- Fils câblés de coton, en fibres non peignées, contenant 92 % en poids de coton, titrant 800 décitex en fils simples (12,5 numéros métriques), non conditionnés pour la vente au détail
- Fils retors de coton, en fibres non peignées, contenant 88 % en poids de coton, titrant 730 décitex en fils simples (13,7 numéros métriques), non conditionnés pour la vente au détail

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils retors ou câblés, en fibres non peignées 52053100 Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520531
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52053100
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14