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Code SH 52053200 - fils coton simples spécifiés
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- FILS RETORS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 90 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 250 DÉCITEX (40 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 87 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 300 DÉCITEX (33 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS RETORS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 88 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 240 DÉCITEX (42 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 280 DÉCITEX (36 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS RETORS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 91 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 260 DÉCITEX (38 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 86 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 290 DÉCITEX (34 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS RETORS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 89 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 270 DÉCITEX (37 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 87 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 300 DÉCITEX (33 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS RETORS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 88 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 240 DÉCITEX (42 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 280 DÉCITEX (36 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS RETORS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 91 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 260 DÉCITEX (38 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 86 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 290 DÉCITEX (34 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS RETORS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT 89 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 270 DÉCITEX (37 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
52053200
Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520532
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52053200
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14