Code SH 52053500 - fils coton simples fins

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS DE COTON RETORS, CONTENANT 90 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 100 DÉCITEX (120 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON CÂBLÉS, CONTENANT 88 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 110 DÉCITEX (110 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON RETORS, CONTENANT 95 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 105 DÉCITEX (115 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON CÂBLÉS, CONTENANT 92 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 120 DÉCITEX (100 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON RETORS, CONTENANT 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 115 DÉCITEX (105 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON CÂBLÉS, CONTENANT 91 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 102 DÉCITEX (118 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON RETORS, CONTENANT 89 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 108 DÉCITEX (112 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils retors ou câblés, en fibres non peignées 52053500 Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520535
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52053500
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 52053500
1998: 52053510
1999: 52053500
1998: 52053590
1999: 52053500