Code SH 52054100 - fils coton peignés simples

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS DE COTON RETORS, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 87 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 720 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON CÂBLÉS, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 90 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 730 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON RETORS, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 85,5 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 715 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON CÂBLÉS, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 88 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 740 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON RETORS, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 89 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 725 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DE COTON CÂBLÉS, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 86 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 718 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils retors ou câblés, en fibres peignées 52054100 Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520541
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52054100
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14