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Code SH 52054300 - fils coton peignés simples
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- FILS RETORS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES), CONTENANT 90 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 200 DÉCITEX (50 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS RETORS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES), CONTENANT 87 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 210 DÉCITEX (48 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS CÂBLÉS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES), CONTENANT 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 195 DÉCITEX (51 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS RETORS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES), CONTENANT 88 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 205 DÉCITEX (49 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS CÂBLÉS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES), CONTENANT 86 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 198 DÉCITEX (50,5 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS RETORS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES), CONTENANT 89 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 220 DÉCITEX (45 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS RETORS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES), CONTENANT 87 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 210 DÉCITEX (48 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS CÂBLÉS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES), CONTENANT 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 195 DÉCITEX (51 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS RETORS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES), CONTENANT 88 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 205 DÉCITEX (49 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS CÂBLÉS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES), CONTENANT 86 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 198 DÉCITEX (50,5 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS RETORS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES), CONTENANT 89 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES 220 DÉCITEX (45 NUMÉROS MÉTRIQUES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils retors ou câblés, en fibres peignées
52054300
Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520543
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52054300
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14