Code SH 52054700 - fils coton simples spécifiques

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS RETORS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES, 85% COTON, TITRE 95 DÉCITEX, 105 NUMÉROS MÉTRIQUES)
- FILS CÂBLÉS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES, 90% COTON, TITRE 90 DÉCITEX, 110 NUMÉROS MÉTRIQUES)
- FILS RETORS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES, 88% COTON, TITRE 100 DÉCITEX, 100 NUMÉROS MÉTRIQUES)
- FILS CÂBLÉS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES, 87% COTON, TITRE 85 DÉCITEX, 118 NUMÉROS MÉTRIQUES)
- FILS RETORS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES, 92% COTON, TITRE 95 DÉCITEX, 105 NUMÉROS MÉTRIQUES)
- FILS CÂBLÉS DE COTON (FIBRES PEIGNÉES, 86% COTON, TITRE 90 DÉCITEX, 112 NUMÉROS MÉTRIQUES)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils retors ou câblés, en fibres peignées 52054700 Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520547
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52054700
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 52054700
1995: 52054530
➜
1996: 52054700