Code SH 52054800 - fils coton simples peignés

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS RETORS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 88 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 80 DÉCITEX (150 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 90 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 75 DÉCITEX (133 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS RETORS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 86 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 70 DÉCITEX (142 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 87 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 65 DÉCITEX (153 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS RETORS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT 89 % EN POIDS DE COTON, TITRANT 60 DÉCITEX (166 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES), NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils retors ou câblés, en fibres peignées 52054800 Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520548
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52054800
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 52054800
1995: 52054590
1996: 52054800