Code SH 52083296 - toile coton >130g/m² ≤165cm

Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu de coton teint, à armure toile, 90% coton, poids 150 g/m², largeur 160 cm
- Tissu de coton teint, à armure toile, 88% coton, poids 140 g/m², largeur 155 cm
- Tissu de coton teint, à armure toile, 92% coton, poids 180 g/m², largeur 165 cm
- Tissu de coton teint, à armure toile, 87% coton, poids 160 g/m², largeur 150 cm
- Tissu de coton teint, à armure toile, 91% coton, poids 170 g/m², largeur 163 cm
- Tissu de coton teint, à armure toile, 89% coton, poids 195 g/m², largeur 165 cm
- Tissu de coton teint, à armure toile, 86% coton, poids 135 g/m², largeur 158 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5208 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m² Teints 520832 à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais n'excédant pas 130 g/m², d'une largeur à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m², d'une largeur 52083296 N'excédant pas 165 cm 52083299 Excédant 165 cm

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5208
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520832
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52083296
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 52083296
1998: 52083291
1999: 52083296
1998: 52083293
1999: 52083296
1998: 52083295
1999: 52083296