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Code SH 52084300 - tissus coton sergé léger
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de coton sergé, en fils multicolores, rapport darmure 3, poids 180 g/m², 88 % coton
- Tissu de coton croisé, en fils bleu et blanc, rapport darmure 4, poids 195 g/m², 90 % coton
- Tissu de coton sergé, en fils rouge et noir, rapport darmure 2, poids 150 g/m², 87 % coton
- Tissu de coton croisé, en fils vert et jaune, rapport darmure 3, poids 175 g/m², 85 % coton
- Tissu de coton sergé, en fils gris et blanc, rapport darmure 4, poids 200 g/m², 86 % coton
- Tissu de coton croisé, en fils rose et orange, rapport darmure 2, poids 160 g/m², 89 % coton
- Tissu de coton sergé, en fils violet et beige, rapport darmure 3, poids 190 g/m², 85 % coton
- Tissu de coton croisé, en fils bleu et blanc, rapport darmure 4, poids 195 g/m², 90 % coton
- Tissu de coton sergé, en fils rouge et noir, rapport darmure 2, poids 150 g/m², 87 % coton
- Tissu de coton croisé, en fils vert et jaune, rapport darmure 3, poids 175 g/m², 85 % coton
- Tissu de coton sergé, en fils gris et blanc, rapport darmure 4, poids 200 g/m², 86 % coton
- Tissu de coton croisé, en fils rose et orange, rapport darmure 2, poids 160 g/m², 89 % coton
- Tissu de coton sergé, en fils violet et beige, rapport darmure 3, poids 190 g/m², 85 % coton
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5208
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520843
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52084300
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12