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Code SH 52115900 - tissus coton mélangés lourds
Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- TISSUS DE COTON IMPRIMÉS (70 % COTON, 30 % POLYESTER, 250 G/M²), MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES, NE POUVANT PAS ÊTRE CLASSÉS SOUS LES ARMURES TOILE OU SERGÉ.
- TISSUS DE COTON (60 % COTON, 40 % VISCOSE, 300 G/M²), MÉLANGÉS UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES ARTIFICIELLES, ARMURE COMPLEXE (RAPPORT > 4).
- TISSUS DE COTON IMPRIMÉS (65 % COTON, 35 % ACRYLIQUE, 220 G/M²), NE RENTRANT PAS DANS LES CATÉGORIES TOILE OU SERGÉ.
- TISSUS DE COTON (75 % COTON, 25 % NYLON, 280 G/M²), MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES, ARMURE NON STANDARD (RAPPORT > 4).
- TISSUS DE COTON IMPRIMÉS (80 % COTON, 20 % POLYAMIDE, 210 G/M²), NE CORRESPONDANT PAS AUX ARMURES TOILE OU SERGÉ.
- TISSUS DE COTON (55 % COTON, 45 % RAYONNE, 260 G/M²), MÉLANGÉS UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES ARTIFICIELLES, ARMURE SPÉCIFIQUE (RAPPORT > 4).
- TISSUS DE COTON IMPRIMÉS (50 % COTON, 50 % POLYESTER, 240 G/M²), NE POUVANT PAS ÊTRE CLASSÉS SOUS LES ARMURES TOILE OU SERGÉ.
- TISSUS DE COTON (60 % COTON, 40 % VISCOSE, 300 G/M²), MÉLANGÉS UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES ARTIFICIELLES, ARMURE COMPLEXE (RAPPORT > 4).
- TISSUS DE COTON IMPRIMÉS (65 % COTON, 35 % ACRYLIQUE, 220 G/M²), NE RENTRANT PAS DANS LES CATÉGORIES TOILE OU SERGÉ.
- TISSUS DE COTON (75 % COTON, 25 % NYLON, 280 G/M²), MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES, ARMURE NON STANDARD (RAPPORT > 4).
- TISSUS DE COTON IMPRIMÉS (80 % COTON, 20 % POLYAMIDE, 210 G/M²), NE CORRESPONDANT PAS AUX ARMURES TOILE OU SERGÉ.
- TISSUS DE COTON (55 % COTON, 45 % RAYONNE, 260 G/M²), MÉLANGÉS UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES ARTIFICIELLES, ARMURE SPÉCIFIQUE (RAPPORT > 4).
- TISSUS DE COTON IMPRIMÉS (50 % COTON, 50 % POLYESTER, 240 G/M²), NE POUVANT PAS ÊTRE CLASSÉS SOUS LES ARMURES TOILE OU SERGÉ.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521159
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52115900
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00