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Code SH 53039000 - jute travaillé, déchets inclus
Jute et autres fibres textiles libériennes, travaillés mais non filés (à l'excl. des produits rouis ainsi que du lin, du chanvre et de la ramie); étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Jute travaillé mais non filé (en ballots de 10 kg)
- Fibre de kenaf travaillée mais non filée (en rouleaux de 1 mètre de large)
- Étoupes de jute (en sacs de 20 kg)
- Déchets de fils de jute effilochés (en ballots de 15 kg)
- Fibre de sisal travaillée mais non filée (en paquets de 5 kg)
- Déchets de fibres textiles libériennes mélangées (en sacs de 25 kg)
- Effilochés de fibres de jute (en ballots de 12 kg)
- Fibre de kenaf travaillée mais non filée (en rouleaux de 1 mètre de large)
- Étoupes de jute (en sacs de 20 kg)
- Déchets de fils de jute effilochés (en ballots de 15 kg)
- Fibre de sisal travaillée mais non filée (en paquets de 5 kg)
- Déchets de fibres textiles libériennes mélangées (en sacs de 25 kg)
- Effilochés de fibres de jute (en ballots de 12 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 53
32 Restrictions commerciales et politique
Position 5303
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 530390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 53039000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06