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Code SH 53089090 - fils végétaux exclus spécifiques
Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de papier, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- fils de sisal (diamètre 1,2 mm, poids 200 g par bobine)
- fils de bambou (longueur 500 m, poids 150 g par écheveau)
- fils dortie (diamètre 0,8 mm, poids 100 g par bobine)
- fils de kapok (longueur 300 m, poids 120 g par écheveau)
- fils dabaca (diamètre 1,5 mm, poids 250 g par bobine)
- fils de raphia (longueur 200 m, poids 80 g par écheveau)
- fils de bambou (longueur 500 m, poids 150 g par écheveau)
- fils dortie (diamètre 0,8 mm, poids 100 g par bobine)
- fils de kapok (longueur 300 m, poids 120 g par écheveau)
- fils dabaca (diamètre 1,5 mm, poids 250 g par bobine)
- fils de raphia (longueur 200 m, poids 80 g par écheveau)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 53
32 Restrictions commerciales et politique
Position 5308
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 530890
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 53089090
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12