Code SH 54011014 - fils core yarn synthétiques

Fils à âme dits core yarn, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des filaments de polyester enrobés de fibres de coton)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS À ÂME DITS CORE YARN, EN POLYAMIDE, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (DIAMÈTRE : 0,5 MM, POIDS : 200 G PAR BOULINE)
- FILS À ÂME DITS CORE YARN, EN POLYPROPYLÈNE, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (DIAMÈTRE : 0,8 MM, POIDS : 150 G PAR BOULINE)
- FILS À ÂME DITS CORE YARN, EN NYLON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (DIAMÈTRE : 0,6 MM, POIDS : 300 G PAR BOULINE)
- FILS À ÂME DITS CORE YARN, EN POLYESTER, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (DIAMÈTRE : 0,7 MM, POIDS : 250 G PAR BOULINE)
- FILS À ÂME DITS CORE YARN, EN ACRYLIQUE, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (DIAMÈTRE : 0,9 MM, POIDS : 180 G PAR BOULINE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail 540110 De filaments synthétiques Non conditionnés pour la vente au détail Fils à âme dits core yarn 54011012 Filaments de polyester enrobés de fibres de coton 54011014 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5401
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540110
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54011014
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54011014
2004: 54011011
➜
2005: 54011014