Code SH 54011090 - filaments synthétiques conditionnés détail

Fils à coudre de filaments synthétiques, conditionnés pour la vente au détail
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS À COUDRE EN POLYESTER, CONDITIONNÉS EN BOÎTES DE 100 MÈTRES
- FILS À COUDRE EN NYLON, CONDITIONNÉS EN BOÎTES DE 200 MÈTRES
- FILS À COUDRE EN POLYPROPYLÈNE, CONDITIONNÉS EN PETITES BOBINES DE 50 MÈTRES
- FILS À COUDRE EN POLYESTER, CONDITIONNÉS EN BOÎTES DE 150 MÈTRES
- FILS À COUDRE EN NYLON, CONDITIONNÉS EN BOBINES DE 300 MÈTRES
- FILS À COUDRE EN POLYESTER, CONDITIONNÉS EN PETITS ROULEAUX DE 75 MÈTRES

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Magyar HU
Português PT
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Slovenščina SL

    5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail 540110 De filaments synthétiques 54011090 Conditionnés pour la vente au détail

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5401
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540110
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54011090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12