Code SH 54023900 - fils synthétiques texturés exclus

Fils texturés de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils texturés de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils texturés de filaments synthétiques (polyéthylène), non conditionnés pour la vente au détail, 50 décitex
- Fils texturés de filaments synthétiques (acrylique), non conditionnés pour la vente au détail, 60 décitex
- Fils texturés de filaments synthétiques (polyuréthane), non conditionnés pour la vente au détail, 55 décitex
- Fils texturés de filaments synthétiques (polyvinylique), non conditionnés pour la vente au détail, 65 décitex
- Fils texturés de filaments synthétiques (polyoléfine), non conditionnés pour la vente au détail, 58 décitex

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex Fils texturés 54023900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540239
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54023900
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54023900
2006: 54023990
➜
2007: 54023900