Code SH 54024400 - fils élastomères synthétiques simples

Fils simples, d'élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS SIMPLES DÉLASTOMÈRES DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, SANS TORSION, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (POIDS : 50 DECITEX)
- FILS DÉLASTOMÈRES DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, AVEC UNE TORSION DE 30 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (LONGUEUR : 1000 MÈTRES)
- MONOFILAMENTS SYNTHÉTIQUES DÉLASTOMÈRES, DE 40 DECITEX, SANS TORSION, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS DÉLASTOMÈRES DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, AVEC UNE TORSION DE 20 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (DIAMÈTRE : 0,15 MM)
- FILS SIMPLES DÉLASTOMÈRES DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, SANS TORSION, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (POIDS : 60 DECITEX, LONGUEUR : 500 MÈTRES)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre 54024400 D'élastomères

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540244
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54024400
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54024400
2006: 54024100
➜
2007: 54024400
2006: 54024200
➜
2007: 54024400
2006: 54024300
➜
2007: 54024400
2006: 54024910
➜
2007: 54024400