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Code SH 54024600 - fils polyesters partiellement orientés
Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- FILS SIMPLES DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS, SANS TORSION, DE 45 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS, AVEC TORSION DE 30 TOURS/M, DE 50 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS, SANS TORSION, DE 60 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS, AVEC TORSION DE 40 TOURS/M, DE 55 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS, SANS TORSION, DE 65 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS, AVEC TORSION DE 30 TOURS/M, DE 50 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS, SANS TORSION, DE 60 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS, AVEC TORSION DE 40 TOURS/M, DE 55 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
- FILS SIMPLES DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS, SANS TORSION, DE 65 DÉCITEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5402
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre
54024600
Autres, de polyesters, partiellement orientés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540246
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54024600
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 54024600
2006:
54024200
➜
2007:
54024600