Code SH 54024900 - fils synthétiques simples

Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils d'élastomères, des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fil simple en polypropylène, sans torsion, 65 décitex, non conditionné pour la vente au détail.
- Monofilament synthétique en polyéthylène, 60 décitex, torsion de 40 tours/m, non conditionné pour la vente au détail.
- Fil simple en acrylique, sans torsion, 55 décitex, non conditionné pour la vente au détail.
- Monofilament synthétique en polyuréthane, 50 décitex, torsion de 30 tours/m, non conditionné pour la vente au détail.
- Fil simple en PVC, sans torsion, 45 décitex, non conditionné pour la vente au détail.
- Monofilament synthétique en polyéthylène haute densité, 62 décitex, torsion de 25 tours/m, non conditionné pour la vente au détail.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre 54024900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540249
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54024900
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54024900
2006: 54024999
➜
2007: 54024900