Code SH 54025300 - fils polypropylène synthétiques simples

Fils simples, de filaments de polypropylène, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils simples de polypropylène, monofilaments < 67 décitex, torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail
- Fils de filaments de polypropylène, torsion de 55 tours/m, monofilaments de 60 décitex, non texturés
- Fils de polypropylène, monofilaments de 50 décitex, torsion de 60 tours/m, exclusivement pour usage industriel
- Fils simples de polypropylène, torsion de 70 tours/m, monofilaments de 65 décitex, non destinés à la vente au détail
- Fils de filaments de polypropylène, monofilaments de 40 décitex, torsion de 75 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours au mètre 54025300 De polypropylène

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540253
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54025300
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54025300
2016: 54025910
➜
2017: 54025300