Code SH 54026900 - fils synthétiques retors/câblés

Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils retors en polyéthylène, monofilaments < 67 décitex, non conditionnés pour la vente au détail
- Fils câblés en polyvinyle, monofilaments < 67 décitex, exclusivement pour usage industriel
- Fils retors en acrylique, monofilaments < 67 décitex, non texturés et non conditionnés pour la vente au détail
- Fils câblés en polychlorure de vinyle, monofilaments < 67 décitex, non destinés à la couture
- Fils retors en polyuréthane, monofilaments < 67 décitex, non inclus dans les fils conditionnés pour la vente au détail
- Fils câblés en polyacétate, monofilaments < 67 décitex, exclus des catégories de polyester, polypropylène et nylon

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex Autres fils, retors ou câblés 54026900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540269
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54026900
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54026900
2016: 54026990
➜
2017: 54026900