Code SH 54034900 - fils retors filaments artificiels

Fils retors ou câblés, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils retors de polyester artificiel, monofilament de 60 décitex, non conditionné pour la vente au détail
- Fils câblés de nylon artificiel, monofilament de 50 décitex, non destiné à la vente au détail
- Fils retors de polypropylène artificiel, monofilament de 40 décitex, non conditionné pour la vente au détail
- Fils câblés d’acrylique artificiel, monofilament de 55 décitex, non destiné à la vente au détail
- Fils retors de polyamide artificiel, monofilament de 45 décitex, non conditionné pour la vente au détail

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5403 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex Autres fils, retors ou câblés 54034900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540349
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54034900
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 54034900
2006: 54034900
➜
2007: 54034900

Changements en faveur de 54034900
2006: 54032000
➜
2007: 54034900
2006: 54034900
➜
2007: 54034900