Code SH 54041100 - monofilaments élastomères >= 67 décitex

Monofilaments d'élastomères de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Monofilaments délastomères de 70 décitex, dimension transversale maximale de 0,8 mm
- Monofilaments délastomères de 80 décitex, dimension transversale maximale de 0,9 mm
- Lames en élastomères synthétiques, largeur apparente de 4 mm, longueur de 20 cm
- Paille artificielle en élastomères, largeur apparente de 3 mm, longueur de 25 cm
- Monofilaments délastomères de 100 décitex, dimension transversale maximale de 1 mm
- Formes similaires en élastomères, largeur apparente de 2 mm, longueur de 15 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5404 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm Monofilaments 54041100 D'élastomères

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5404
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540411
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54041100
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54041100
2006: 54041010
➜
2007: 54041100