Code SH 54072090 - tissus synthétiques exclus polyéthylène/propylène

Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en filaments synthétiques, y.c. celles du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu obtenu à partir de lames en filaments synthétiques (polyester, poids : 150 g/m²)
- Tissu obtenu à partir de formes similaires en filaments synthétiques (nylon, largeur : 1,5 m)
- Tissu obtenu à partir de lames en filaments synthétiques (acrylique, épaisseur : 0,8 mm)
- Tissu obtenu à partir de formes similaires en filaments synthétiques (viscose, poids : 200 g/m²)
- Tissu obtenu à partir de lames en filaments synthétiques (rayonne, largeur : 2 m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5407 Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404 540720 Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires 54072090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5407
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540720
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54072090
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17