Code SH 55049000 - fibres artificielles non transformées

Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres de viscose)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FIBRES DE POLYESTER ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES, PRÊTES POUR LA FILATURE (DIAMÈTRE 1,5 DENIER, LONGUEUR 38 MM)
- FIBRES DACRYLIQUE ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES, PRÊTES POUR LA FILATURE (DIAMÈTRE 2 DENIERS, LONGUEUR 40 MM)
- FIBRES DE POLYAMIDE ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES, PRÊTES POUR LA FILATURE (DIAMÈTRE 1,8 DENIER, LONGUEUR 35 MM)
- FIBRES DE POLYPROPYLÈNE ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES, PRÊTES POUR LA FILATURE (DIAMÈTRE 2,2 DENIERS, LONGUEUR 45 MM)
- FIBRES DE MODACRYLIQUE ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES, PRÊTES POUR LA FILATURE (DIAMÈTRE 1,7 DENIER, LONGUEUR 42 MM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5504 Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 55049000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5504
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 550490
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55049000
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06