Code SH 55081090 - fils synthétiques détaillés

Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS À COUDRE EN POLYESTER (500 MÈTRES, 50 GRAMMES), CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL.
- FILS À COUDRE EN ACRYLIQUE (300 MÈTRES, 30 GRAMMES), CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL.
- FILS À COUDRE EN NYLON (200 MÈTRES, 20 GRAMMES), CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL.
- FILS À COUDRE EN POLYPROPYLÈNE (400 MÈTRES, 40 GRAMMES), CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL.
- FILS À COUDRE EN FIBRES MÉLANGÉES SYNTHÉTIQUES (250 MÈTRES, 25 GRAMMES), CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5508 Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail 550810 De fibres synthétiques discontinues 55081010 Non conditionnés pour la vente au détail 55081090 Conditionnés pour la vente au détail

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5508
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 550810
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55081090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12