Code SH 55082090 - fils artificiels détail

Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- fils à coudre en viscose, conditionnés pour la vente au détail (poids : 50 g, longueur : 200 m)
- fils à coudre en polyester, conditionnés pour la vente au détail (poids : 100 g, longueur : 500 m)
- fils à coudre en acrylique, conditionnés pour la vente au détail (poids : 75 g, longueur : 300 m)
- fils à coudre en rayonne, conditionnés pour la vente au détail (poids : 60 g, longueur : 250 m)
- fils à coudre en modal, conditionnés pour la vente au détail (poids : 80 g, longueur : 400 m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5508 Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail 550820 De fibres artificielles discontinues 55082010 Non conditionnés pour la vente au détail 55082090 Conditionnés pour la vente au détail

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5508
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 550820
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55082090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12