Code SH 55091100 - fils simples polyamides non détail

Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS SIMPLES DE NYLON, CONTENANT 87 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (DIAMÈTRE : 0,15 MM, LONGUEUR : 5000 M)
- FILS SIMPLES DE POLYAMIDE, CONTENANT 90 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (DIAMÈTRE : 0,20 MM, LONGUEUR : 3000 M)
- FILS SIMPLES DE NYLON, CONTENANT 88 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (DIAMÈTRE : 0,18 MM, LONGUEUR : 4000 M)
- FILS SIMPLES DE POLYAMIDE, CONTENANT 92 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (DIAMÈTRE : 0,12 MM, LONGUEUR : 6000 M)
- FILS SIMPLES DE NYLON, CONTENANT 85 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (DIAMÈTRE : 0,25 MM, LONGUEUR : 2000 M)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Svenska SV
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Český CS
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    5509 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides 55091100 Simples

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5509
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 550911
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55091100
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06