Code SH 55091200 - fils retors nylon détail

Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils retors en nylon (85% en poids), diamètre 0,5 mm, longueur 500 m, non conditionnés pour la vente au détail
- Fils câblés en polyamide (90% en poids), diamètre 0,8 mm, longueur 300 m, non conditionnés pour la vente au détail
- Fils retors en nylon (88% en poids), diamètre 0,6 mm, longueur 400 m, non conditionnés pour la vente au détail
- Fils câblés en polyamide (87% en poids), diamètre 0,7 mm, longueur 350 m, non conditionnés pour la vente au détail
- Fils retors en nylon (86% en poids), diamètre 0,4 mm, longueur 450 m, non conditionnés pour la vente au détail
- Fils câblés en polyamide (89% en poids), diamètre 0,9 mm, longueur 250 m, non conditionnés pour la vente au détail

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    5509 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides 55091200 Retors ou câblés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5509
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 550912
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55091200
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06