Code SH 55096100 - fils synthétiques laine mélangés

Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS ACRYLIQUES (60 % EN POIDS) MÉLANGÉS À 40 % DE LAINE, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, LONGUEUR 5000 M/BOBINE.
- FILS MODACRYLIQUES (70 % EN POIDS) MÉLANGÉS À 30 % DE POILS FINS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, DIAMÈTRE 0,25 MM.
- FILS ACRYLIQUES (55 % EN POIDS) MÉLANGÉS À 45 % DE LAINE, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, POIDS 2 KG/BOBINE.
- FILS MODACRYLIQUES (65 % EN POIDS) MÉLANGÉS À 35 % DE POILS FINS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, LONGUEUR 3000 M/BOBINE.
- FILS ACRYLIQUES (75 % EN POIDS) MÉLANGÉS À 25 % DE LAINE, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, DIAMÈTRE 0,30 MM.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5509 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques 55096100 Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5509
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 550961
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55096100
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 55096100
2004: 55096110
2005: 55096100
2004: 55096190
2005: 55096100