Code SH 55129990 - tissus synthétiques teints exclus

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TISSU EN POLYAMIDE, TEINT, CONTENANT 90 % DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES (POIDS : 150 G/M², LARGEUR : 140 CM)
- TISSU EN NYLON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT 88 % DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES (POIDS : 200 G/M², LARGEUR : 160 CM)
- TISSU EN POLYPROPYLÈNE, TEINT, CONTENANT 92 % DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES (POIDS : 180 G/M², LARGEUR : 150 CM)
- TISSU EN POLYURÉTHANE, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT 86 % DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES (POIDS : 170 G/M², LARGEUR : 145 CM)
- TISSU EN VISCOSE SYNTHÉTIQUE, TEINT, CONTENANT 87 % DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES (POIDS : 190 G/M², LARGEUR : 155 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5512 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues Autres 551299 Autres 55129910 Imprimés 55129990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5512
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55129990
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