Code SH 55133900 - tissus synthétiques coton légers

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissus en fils multicolores, en fibres acryliques discontinues (60 %), mélangées avec du coton (40 %), poids de 150 g/m²
- Tissus en fils bleus, en fibres polypropylènes discontinues (70 %), mélangées avec du coton (30 %), poids de 160 g/m²
- Tissus en fils verts, en fibres polyamides discontinues (65 %), mélangées avec du coton (35 %), poids de 140 g/m²
- Tissus en fils rouges, en fibres modacryliques discontinues (75 %), mélangées avec du coton (25 %), poids de 130 g/m²
- Tissus en fils jaunes, en fibres vinylon discontinues (80 %), mélangées avec du coton (20 %), poids de 120 g/m²
- Tissus en fils gris, en fibres oléfines discontinues (55 %), mélangées avec du coton (45 %), poids de 110 g/m²

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5513 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m² En fils de diverses couleurs 55133900 Autres tissus

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5513
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551339
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55133900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 55133900
2006: 55133900
➜
2007: 55133900

Changements en faveur de 55133900
2006: 55133200
➜
2007: 55133900
2006: 55133300
➜
2007: 55133900
2006: 55133900
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2007: 55133900