Code SH 55134900 - tissus synthétiques coton imprimés

Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu imprimé en fibres synthétiques discontinues (60 % polyester, 40 % coton), poids 150 g/m², armure sergé
- Tissu imprimé en fibres synthétiques discontinues (70 % acrylique, 30 % coton), poids 165 g/m², armure satin
- Tissu imprimé en fibres synthétiques discontinues (50 % polyamide, 50 % coton), poids 140 g/m², armure jersey
- Tissu imprimé en fibres synthétiques discontinues (80 % polypropylène, 20 % coton), poids 160 g/m², armure twill
- Tissu imprimé en fibres synthétiques discontinues (65 % modacrylique, 35 % coton), poids 130 g/m², armure velours

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5513 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m² Imprimés 55134900 Autres tissus

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5513
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551349
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55134900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 55134900
2006: 55134900
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2007: 55134900

Changements en faveur de 55134900
2006: 55134200
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2007: 55134900
2006: 55134300
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2007: 55134900
2006: 55134900
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2007: 55134900