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Code SH 55161100 - tissus écrus/blanchis fibres artificielles
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu écru en viscose discontinue (poids : 150 g/m², largeur : 140 cm)
- Tissu blanchi en modal discontinue (poids : 120 g/m², largeur : 160 cm)
- Tissu écru en acétate discontinue (poids : 200 g/m², largeur : 110 cm)
- Tissu blanchi en lyocell discontinue (poids : 180 g/m², largeur : 150 cm)
- Tissu écru en cupro discontinue (poids : 160 g/m², largeur : 130 cm)
- Tissu blanchi en fibres artificielles mélangées (poids : 170 g/m², largeur : 145 cm)
- Tissu blanchi en modal discontinue (poids : 120 g/m², largeur : 160 cm)
- Tissu écru en acétate discontinue (poids : 200 g/m², largeur : 110 cm)
- Tissu blanchi en lyocell discontinue (poids : 180 g/m², largeur : 150 cm)
- Tissu écru en cupro discontinue (poids : 160 g/m², largeur : 130 cm)
- Tissu blanchi en fibres artificielles mélangées (poids : 170 g/m², largeur : 145 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551611
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55161100
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14