Code SH 55161300 - tissus colorés artificiels

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu en fils multicolores de fibres artificielles discontinues, contenant 90% en poids de fibres artificielles (150 g/m², 1,50 m de largeur)
- Tissu en fils de couleurs variées de fibres artificielles discontinues, contenant 85% en poids de fibres artificielles (200 g/m², 1,80 m de largeur)
- Tissu en fils bicolores de fibres artificielles discontinues, contenant 88% en poids de fibres artificielles (120 g/m², 1,40 m de largeur)
- Tissu en fils de couleurs vives de fibres artificielles discontinues, contenant 92% en poids de fibres artificielles (180 g/m², 1,60 m de largeur)
- Tissu en fils de nuances pastel de fibres artificielles discontinues, contenant 86% en poids de fibres artificielles (160 g/m², 1,70 m de largeur)
- Tissu en fils de couleurs contrastées de fibres artificielles discontinues, contenant 89% en poids de fibres artificielles (140 g/m², 1,55 m de largeur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5516 Tissus de fibres artificielles discontinues Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues 55161300 En fils de diverses couleurs

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551613
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55161300
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14