Code SH 55162390 - tissus fibres artificielles

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus Jacquard d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas])
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissus en fibres artificielles discontinues (140 cm, 250 g/m², fils multicolores)
- Tissus en fibres artificielles discontinues (150 cm, 300 g/m², fils mélangés)
- Tissus en fibres artificielles discontinues (145 cm, 280 g/m², fils variés)
- Tissus en fibres artificielles discontinues (142 cm, 260 g/m², fils multicolores)
- Tissus en fibres artificielles discontinues (148 cm, 270 g/m², fils mélangés)
- Tissus en fibres artificielles discontinues (141 cm, 290 g/m², fils variés)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5516 Tissus de fibres artificielles discontinues Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 551623 En fils de diverses couleurs 55162310 Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas) 55162390 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551623
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55162390
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