Code SH 55163100 - tissus écrus, blanchis, artificiels

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu écru (120 g/m², 150 cm de large) de fibres artificielles discontinues (80% en poids), mélangé avec de la laine (20%)
- Tissu blanchi (180 g/m², 140 cm de large) de fibres artificielles discontinues (70% en poids), mélangé avec des poils fins (30%)
- Tissu écru (200 g/m², 160 cm de large) de fibres artificielles discontinues (75% en poids), mélangé principalement avec de la laine (25%)
- Tissu blanchi (160 g/m², 130 cm de large) de fibres artificielles discontinues (65% en poids), mélangé avec des poils fins (35%)
- Tissu écru (140 g/m², 145 cm de large) de fibres artificielles discontinues (72% en poids), mélangé avec de la laine (28%)
- Tissu blanchi (190 g/m², 155 cm de large) de fibres artificielles discontinues (78% en poids), mélangé principalement avec des poils fins (22%)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5516 Tissus de fibres artificielles discontinues Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 55163100 écrus ou blanchis

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551631
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55163100
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14